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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnais
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Avenue Raymond Poincaré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Messigny-et-Vantoux - Aqueduc du Rosoir - Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Messigny-et-Vantoux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Rue Edouard Manet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Elagage- RETIRE
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Parc des carrières Bacquin - Mise en place d'une signalétique et de nichoirs - Convention à conclure entre la Ville et la Ligue de Protection des Oiseaux de Côte d'Or
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public - Règlement - Fixation des tarifs : année 2012
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Aménagement des abords du centre de commande de Réseau Ferré de France de Bourgogne - France-Comté rue Peincedé - Convention
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot et 1 A, rue Louis Viardot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) et de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Conventions des 15 février et 18 mars 2011 - Avenants
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°11
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Exercice 2011 - Affectation des résultats
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Projet Educatif Global - Approbation
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Candidature de la Ville de Dijon à la création de la Cité de la Gastronomie
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME