GD2007-10-04_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Bressey-sur-Tille : avis sur le projet de PLU arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Barbirey-sur-Ouche : avis sur le projet de PLU arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Mâlain : avis sur le projet de PLU arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Pasques : avis sur le projet de PLU arrêté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession lot n° A3 - Cahier des charges de cession du terrain modifié
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-10-04_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° D1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-10-04_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° D4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone Extension Capnord à Saint Apollinaire - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 2a
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 2c
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n° 2d
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 5
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Cession du lot n° A1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Hauteville-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution de fonds de concours à la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau de Chauffage Urbain - Choix du mode de gestion - Principe de délégation en application des articles L1411-1 et suivants du code Général des Collectivités territoriales
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Organisation d'une journée sur la mobilisation durable et la réalisation d'un film sur la biodiversité par Alterre Bourgogne - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-10-07_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du SMD - Approbation du protocole d'accord pour la répartition et la gestion des bassins de rétention et dépollution des eaux de ruissellement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF