GD2005-03-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
IFORE Bourgogne - Demande de subvention pour 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Premice - Poursuite du soutien financier - Avenant à la convention 2007-2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Vitagora - Congrès Goût Nutrition Santé 2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Vitagora - Subvention de fonctionnement 2010
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association Adexpra - "Radio Campus" - Demande de subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-12-17_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-12-17_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), rue de Chateaubriand, quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 3 logements (PLUS), "Le Britania", quartier Junot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME