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GD2015-12-17_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté
INFORMATIONS ET AVIS
GD2009-02-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre : Avenant d'une année à la convention 2006-2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Accord triennal (2009-2011) Foncière Logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS "Caisse des Dépôts" "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 15 rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (3 PLUS, 1 PLAi), 7 rue de Chenôve à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-02-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 6 logements (5 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas des Petits Prés" 46 rue de Dijon à Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du PLU de Saint-Apollinaire - Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Modification du périmètre de protection du monument historique "Redoute de Saint-Apollinaire" - Avis du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-11-19_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-09-18_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2006_101
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Commune de Perrigny-les-Dijon - Etude « Nouveau quartier d'habitat »Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_147
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
QUESTIONS DIVERSES - Université - Proposition de motion
QUESTIONS DIVERSES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6485) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3573) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5396)