DELIB_DM2019_04_10_021_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) : Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - ANNEXE - Projet règlement taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_010_A_20210930
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Actualisation des autorisations de programme [AP] - Participation de Dijon Métropole au financement de nouveaux programmes de logements à loyer modéré - Investissements portés par le budget principal en matière d’hydrogène
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - ANNEXE AP-AE-CP.30.09.21 Vf
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_001_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 2 CDG21 Bud principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES