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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Modification du tableau des effectifs - Modalités d'avancement d'échelon des agents de catégorie C
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
assation de contrats
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Festival Kultur ' Mix 2013 - 4ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Association Réseau francophone des Villes amies des aînés - Adhésion - Désignation du représentant de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Résidence médicalisée pour personnes âgées Valmy - Conseil de la Vie Sociale - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2012 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Années 2001 à 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2011 - Rapport d'exécution
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Expertise et analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal) - Création et gestion d'un outil informatique - Convention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
SCI Immo Eiffel - Acquisition des murs commerciaux du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'un emprunt de 3 700 000 €
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Demande d'adhésion de la commune de Flavignerot à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Contentieux lié à la construction de l'Auditorium - Ville c / société Egis - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Télévision locale - Société d'Economie Mixte Locale Dijon Bourgogne Images - Apport en compte courant - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Musée des Beaux-Arts - Convention à conclure entre la Ville et l'école du Louvre pour l'organisation de cours - Année scolaire 2012-2013
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Musée Archéologique - Musée de la Vie Bourguignonne - Musée d'Art Sacré - Restaurations et constats d'état sur des oeuvres - Demandes de subventions
CULTURE