GD2012-03-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport sur les marchés conclus en 2011 par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2012 - Objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_41
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Demande d'adhésion du Grand Dijon à l'association de préfiguration du futur Etablissement Public de Coopération
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-12-20_42
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 1 boulevard des Valendons - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise oeuvre d'un système d'information multimodal et d'une centrale d'appels sur le territoire de la Région Bourgogne - adhésion du Grand Dijon à la centrale d'achats de la Région Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution de la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices économiques liés aux travaux des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise .
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de financement relative à l'exploitation et la gestion du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Dijon Ville - exploitation et gestion de la velostation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_46
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Passage Gare-Mariotte - Avenant n° 1 à la convention de financement des études et travaux d'aménagement d'un nouvel accès sur la rue Mariotte et d'une passerelle en gare de Dijon Ville
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_47
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de partenariat sur les équipements de fourniture d'énergie du tramway - Avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-12-20_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Desserte de Corcelles les Monts et Flavignerot - Convention de desserte avec le Conseil Général de la Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-05-20_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un chef de projet contractuel en charge des infrastructures et des réseaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-05-20_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de trois postes d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2007 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Passerelle Michelle Gee - Transfert de propriété au Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-12-21_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de soutien au Groupe ESC Dijon - Bourgogne en vue de l'obtention de l'accréditation Equis - Convention d'exécution et participation financière pour les années 2005 et 2006
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR