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GD2014-11-27_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Institut des Territoires - Participation financière
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-11-27_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-11-27_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports urbains et voirie - Université de Bourgogne - Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion pour les lignes de transport et les voiries du campus de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-06-27_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau délégué communautaires pour Dijon - Désignation d'un nouveau suppléant au collège Clos de Pouilly
[A classer];[A classer]
GD2013-06-27_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition future du Conseil de communauté - rapport d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Versement transport - Croix-Rouge - Liste des établissements exonérés sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Mise à jour de la délibération du 21 mai 1975
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site Divia - Transformation des entrepôts en réserves culturelles - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site Dijon Transvaal - Lancement des procédures pour l'aménagement de locaux associatifs et syndicaux - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_21
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)