GD2006-12-21_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Espaces Publics Numériques - Subventions pour 2007 - Règlement d'intervention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-12-21_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Mission locale - Actions dans le cadre de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Palais des Congrès - Action IA 24 - Etude de développement - Fonds de concours à la Ville de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artisique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Création d'une régie personnalisée pour assurer la gestion « Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie ».
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Compte administratif 2005 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Compte de gestion 2005 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2005 sur le budget 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Budget supplémentaire 2006 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH/SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), 3 et 5 avenue Albert 1er à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Habitat locatif public :Subventions PLH/OPAC : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 12 rue Nicolas Cugnot à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Approbation de l'avant-projet sommaire et de l'estimation financière prévisionnelle
QUESTIONS DIVERSES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Adhésion à l'association de préfiguration e-bourgogne
QUESTIONS DIVERSES
GD2006-06-29_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Périmètre du futur contrat urbain de cohésion sociale - Proposition
QUESTIONS DIVERSES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Développement de l'intermodalité - Présentation d'actions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC