Rechercher
GD2012-09-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société LA BELLE HORTENSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société KEOLIS BOURGOGNE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-01-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO - Augmentation du capital - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rencontres Technologiques Européennes "Goût Nutrition Santé" 7 et 8 juin 2007 - Demande de subvention présentée par Oséo.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-03-29_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espaces Publics Numériques - Demande de subvention de la Ville de Dijon - EPN au Centre Municipal des Associations
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-03-29_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat local d'éducation artistique d'agglomération 2007-2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l'agglomération dijonnaise : signature de la convention-cadre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaine "ensemble pour l'emploi" du 2 au 6 avril 2007 : demande de subvention ANPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien matériel et financier du Grand Dijon au lancement du "Trivial Prévention Sport Handicap"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réalisation des études et d'un réseau de Transport en Commun en Site Propre - Autorisation d'un lancement d'un appel d'offre restreint pour la désignation de la maïtrise d'oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition, installation, maintenance, entretien de mobiliers urbains et d'abris de voyageurs - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et gestion d'un parc de vélos et stations vélos - Autorisation de lancement d'un appel d'o
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-06-29_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - 30, avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12509)

Année

Effacer () 2026 (1738) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6065)