Rechercher
GD2013-11-22_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 12 logements PLS situés 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - ADOMA : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 128 logements, résidence Fontaine d'Ouche, 4 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT Dijon-Bourgogne - Protocole de partenariat pour le financement de l'aéroport Dijon-Bourgogne à compter du 1er juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle de compétitivité Vitagora - Contrat de performance 2013-2018
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-12-19_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification 2008 pour l'ensemble des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du PLU de Saint-Apollinaire - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du PLU de Quetigny - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Ancey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agropôle Bretenière - Etude et mise à niveau des équipements
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-12-17_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte - Redevance spéciale gros producteurs - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7041) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12520)

Année

Effacer () 2026 (1754) 2025 (3175) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (730) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (344) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6079)