Rechercher
DELIB_DM2018_09_27_029A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_030_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Soutien aux Agences de l'Eau
DELIB_DM2019_06_27_001_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Transfert de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_002_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_033A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_034_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_034A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_035_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_035A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_036_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Dijon métropole engagée pour la qualité de l'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_036A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Dijon métropole engagée pour la qualité de l'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_002A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_003_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte de gestion 2017 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_004A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Compte administratif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_005_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_006_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 juin 2018 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon - Attribution de compensation définitive pour 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_007A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Budget supplémentaire 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES