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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant - Convention Carrieres bacquin
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Avenant - Convention La Cras
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Acquisition de la voirie du lotissement "L'Orée du Parc II"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fontaine-lès-Dijon - Lotissement "Les Prés de Fontaine" - Acquisition de la voirie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Sennecey-lès-Dijon - ZAC "des Fontaines" - Déclassement du domaine public d'emprises foncières - Cession à la SPLAAD
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Rue Daubenton - Déclassement du domaine public - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Daubenton RJA BM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Ecoparc Dijon Bourgogne – Construction d’une passerelle dédiée aux mobilités douces – Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mandat Spécial déplacement à Rotterdam
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_09_17_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion à l'association nationale "Rue de l'avenir"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT - LOGEMENT - ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvAdil2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à Loyer Modéré - Eco-réhabilitation - CDC HABITAT SOCIAL - Demande de subvention au titre de la programmation 2026 - Résidence « CASTEL ACIER » 4,6 6bis et 8 rue Daubenton à Dijon (27 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvCastel Acier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition en VEFA de 10 logements (3 PLAI, 4 PLUS, 3 PLS) situés 18 rue Octave Terrillon à Fontaine-lès-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvTerrillon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Concilier l'Economique et le Social et Aider aux Mutations (CESAM) – Avenant n° 5 à la CPOM 2023 – 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME