Objet : Petite enfance – Etablissements d’accueil du jeune enfant – Repérage précoce des troubles du développement - Convention avec le Centre d’Action Médico-sociale Précoce (CAMSP) de Acodège

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Projet de convention ville-camsp

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Direction des Musées - Acquisitions d'oeuvres - Demandes de subventions

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Direction des Musées – Régularisation du statut de neuf objets – Transfert de propriété à titre gratuit d'objets archéologiques

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Avenant7_CPEA_Grésilles

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CPEA_annexe2

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CPEA_annexe1

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Délaissés de la Lino - Acquisition d'une emprise foncière sur l’État

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Décharge Délaissés Lino

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Contrat de ville - programmation 3ème trimestre 2022

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Contrat de ville programmation 3e trimestre 2022

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Transfert de garantie d'emprunt - Association "La Providence"

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - conv arcen ciel

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Centre d’interprétation de l’architecture et du patrimoine : " le 1204" - Création d’un espace d’accueil touristique – Mise à disposition au profit de l’Office de Tourisme de Dijon Métropole

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - convention_CIAP-OTDM

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Règlement Intérieur du Pôle Culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin et du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine ( CIAP)

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR CIAP POLE CULTUREL

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Tarifs de participation des établissements aux événements et d’occupation du domaine public en lien avec l’attractivité et la promotion du territoire

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Exonération des droits de voirie Etablissement « Les Délices Bleus » pour l’année 2022.

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - 5 Avenant n1 CPOM L Archipel 2022-2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE