Objet : Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets «  Patrimoine écrit » - Année 2013 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Fonctionnement - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Saison culturelle - Année 2013 - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des carrières blanches - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cessions d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Canal de Bourgogne - Quai des carrières blanches - Voirie , itinéraire cyclable- Mise en superposition d'affectations du domaine public fluvial - Conventions

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Site du Petit Creuzot - Opération Les passages Jean Jaurès - Institution d'une servitude de tréfonds

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Stationnement payant - Création d'un tarif au bénéfice des employés dans le cadre d'un Plan de Déplacements d'Entreprise ou d'Administration

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : LIaison Nord de l'agglomération dijonnaise - Evacuation des eaux pluviales sur une propriété de la Ville - Convention à conclure avec l'Etat

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Service des espaces verts 5, rue Henri Grimm - Rénovation des vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Plaque commémorative 17, rue Alexandre Nicolas - Acceptation de don - Convention

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Association Dijon Football Côte d'Or - Aménagement d'un centre de formation - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville et l'association

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition d'une emprise du stade des Poussots - Indemnité de location - Convention à conclure entre la Ville et le club

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Election d'un nouvel adjoint

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2012 - Communication

Thème : [A classer];[A classer]