GD2016-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Installation de nouveaux conseillers communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Election d'un nouveau Vice-Président
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-09-29_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Renaissance du vignoble du dijonnais - Acquisition de terrains - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-09-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF