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VD2014-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 G - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 H - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Opération de rénovation urbaine du quartier des Grésilles - Dijon Habitat - Déconstruction de l'immeuble Réaumur - Autorisation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange d 'emprises foncières
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-09-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 E - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Zone d'aménagement concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Cession du lot 1 F - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD2014-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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