Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté chemin de la Combe à la Serpent le 10 septembre 2023 portes ouvertes à la ferme de la Motte Giron

Objet : Arrêté rue de la Fontaine Saint Anne

Objet : Arrêté rue Docteur Maret

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°48

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achats de Dijon métropole - Marchés à destination de la Ville et du CCAS de Dijon et de la Ville et du CCAS de Chenôve » - lots n°6

Objet : Clôture anticipée de deux comptes à terme n°0210132200326259 et n°0210132200326360, ouverts auprès de l'État le 24 novembre 2023 pour une durée de 12 mois, pour des montants respectifs de 2 560 000 ? et 2 540 000 ?.

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée d'un compte à terme de 2 M?

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée d'un compte à terme de 3,5 M?

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture de 2 comptes à terme de 2,56 M? et 2,54 M?

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme de 3 500 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement la somme de 2 000 000 ? (deux millions d'euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages, espaces publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Désignation des régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes auprès de la Direction des Règlementations de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement

Thème : Finances;Finances

Objet : Convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées