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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Droits de stationnement des taxis – Redevance semestrielle 2020 - gratuité exceptionnelle.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Régime indemnitaire et formation des élus
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Recrutement chargée de mission déplacements
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Recrutement chargée de mission déplacements
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (80) Dijon Métropole (197) Ville de Dijon (235)

Année

Effacer () 2020 (512)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (80) Conseil métropolitain (197) Conseil municipal (235)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (39) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (32) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (44) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (9) 8. CULTURE ET SPORTS (10) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (16) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (19) CONSEIL D’ADMINISTRATION (12) CONSEIL MUNICIPAL (22) CONVENTIONS - CONTRATS (39) CULTURE (19) EDUCATION (9) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (23) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (4) FINANCES - SUBVENTIONS (4) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (2) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (4) MARCHÉS PUBLICS (3) PATRIMOINE (8) PERSONNEL (15) PETITE ENFANCE (2) POLITIQUE DE LA VILLE (5) RELATIONS INTERNATIONALES (3) SOLIDARITÉ (2) SPORTS (11) URBANISME (37) VOEUX (2)

Rubrique

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