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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Convention de transfert d'ouvrage : voiries du lotissement Venise 2 à Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Convention voirie DM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Annexe 2b - APS
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Annexe 2a - plan masse
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Annexe 1 - plan des cessions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Les Longènes" à Saint-Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Annexe 4 - Schéma d'aménagement du carrefour
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Demande de garantie d'emprunt – Foncière d’Habitat et Humanisme-Acquisition-amélioration d’un logement, 81 BD des Bourroches à Dijon.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - CGE HH 81 bourroches-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 18 logements (12 PLUS, 6 PLAi) situés 96 rue du Faubourg St Martin à Fontaine-les-Dijon.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - CGE-ORVTIS_96 Fbg St Martin
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Demande de subventions PLH au titre de la reconstitution NPNRU– ORVITIS : Acquisition en VEFA de 6 logements PLAi situés 87 rue de Talant à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - CONV-OR-rue de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Syndicat Médecins Généralistes de France (MG France) – Organisation du Congrès national à Dijon les 24 et 25 juin – Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Parking DiviaPark Condorcet - Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour deux véhicules
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Convention CATALPA Condorcet 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté – Avenant à la convention relative à la tarification multimodale TER DIVIA sur le périmètre de Dijon métropole – Liaison Ouges -Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - ANNEXE - Avenant Convention OUGES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
Convention de mise à disposition d'espaces publics entre Dijon métropole et la commune de Fontaine-lès-Dijon : rue des Petits Fruits Rouges et rue des Paules à Fontaine-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2022
ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Petits Fruits Rouges
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC