Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société TIPPAGRAL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société Sunstrand International SA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contentieux avec Chevigny-Saint-Sauveur sur l'Installation Terminale Embranchée (ITE) - Convention de transaction

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Décision modificative n°1

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Convention de rénovation urbaine du Grand Dijon - MOUS Relogement - Participation des bailleurs : DIJON HABITAT, ORVITIS, SCIC Habitat Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2012 - Demande de subventions - Participation financière 2012 de la communauté d'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : approbation de l'avenant n°2 à la Délégation 2012 des aides à la pierre pour le logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : Subvention du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 36 logements (27 PLUS, 9 PLAi) - rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition VEFA de 9 logements (7 PLUS, 2 PLS), "Clos Camille" 21 rue d'Alembert à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi) - 81 bis avenue du Drapeau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 22 logements (16 PLUS, 6 PLAi) - écoquartier Heudelet 26 à Dijon, lots 5 et 10

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Tramway - Centre de Maintenance - Lancement d'un appel d'offres pour le tour en fosse

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Centre de Maintenance - Lancement d'un appel d'offres pour l'installation de distribution de sable

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marchés de travaux - Ouvrages d'art situés sur la branche Est du tracé - Ponts sur la rocade : échangeur de Mirande - Pont SNCF : avenue Raymond Poincaré

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Servitudes d'ancrages en façade des appareils d'éclairage public, de signalisation et des câbles électriques dans le cadre de la réalisation des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Application des articles L171-2 à L171-11

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Dijon - Centre Commercial de la Toison d'Or - Autorisation de signer une convention de prêt à usage

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Convention de partenariat et de financement des études et travaux liés à l'arrivée du tramway sur le parvis de la gare de Dijon Ville et réalisés sous maîtrise d'ouvrage de la SNCF

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Demande de subvention au titre du FEDER axé sur l'intermodalité du projet de tramway ferroviaire du Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 18 rue Antoine de Saint-Exupéry - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC