Objet : Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Désignation des membres de la Commission de délégation de service public

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise au sein d'organismes extérieurs

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Régime indemnitaire et formation des élus

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise (retirée en séance)

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Taux d'imposition pour 2014: Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Travaux d'extension du crematorium - Lot 7 Plâtrerie peinture - Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage "Cité des Peupliers" - Avenant n°1 au lot VRD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - Construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), programme "La Cour de Jade", boulevard de la Marne/avenue Marbotte à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - acquisition-amélioration de 64 logements (PLUS), 18 à 24 boulevard Trimolet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA - construction de 14 logements (12 PLUS, 2 PLAi), 188 bis avenue Jean-Jaurès à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Welience Santé - Pôle Cognition et Mouvement - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ABASIM Congrès généraliste de l'Association des Epidémiologistes de Langue Française (ADELPF) et l'association "Evaluation Management Organisation Information Santé" (EMOIS) - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté : participation financière aux projets transversaux 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chaire Unesco "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention de fonctionnement 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES