CCAS-2011-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2011-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Mutuelle Nationale Territoriale - participation financière du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2011-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
OPAD - Convention d'objectifs et de moyens
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Convention avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2010
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Participation du CCAS au dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Remboursement des frais d'hébergement occasionnés par les déplacements des agents du CCAS
PERSONNEL
CCAS-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Schéma de mutualisation métropolitain - avenant n°1 à la conventin de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la commune de Dijon et le CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Rapport adopté par la CLECT sur le création de services communs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Récapitulatif des marchés 2018
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Demande de subvention - soirée « Seuls en Fête 2007 »
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2007-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Centre de jour « Les Marronniers » -Tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Règlement d'utilisation des locaux des centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Conventions tripartites - Résidences Port du Canal et Marguerites
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 3ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu août et septembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu août et septembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE