Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention CFPPA

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Parking Trémouille - Renouvellement de la convention d'exploitation avec le Conseil Départemental de la Côte d'Or

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Parking TREMOUILLE Convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mise en place d’une tarification accompagnateurs pour les détenteurs de la carte mobilité inclusion

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE A14B_TARIFS au 1er janvier 2022

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Modalités de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau potable du sud dijonnais eau et Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l’assainissement de l’est dijonnais assainissement

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation de l’autorisation de programme relative à l’extension et à la modernisation du centre de tri des déchets ménagers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision budgétaire modificative n°3 - Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Feuilles de signatures

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 7-Maquette DM-3-2022-BA PEO

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 6-Maquette DM-3-2022-BA.trait.OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 5-Maquette DM-3-2022-BA Assain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-3-2022-BA GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-3-2022-BA Cremat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_GDH TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention 2023 TFPB_GDH TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_CDC HABITAT TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME