Objet : ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2018 à Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES