Publication n°2023-198
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2023
arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Mission de maîtrise d'œuvre - Phases ESQPRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR »
Marchés publics;Marchés publics
Publication n°2023-197
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
arrêté déclant sans suite les consultations concernant les marchés subséquent 2023DMMS1477 / 2023DMMS1481 / 2023DMMS1483 / 2023DMMS1484, relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents concernant Quetigny Tram
Marchés publics;Marchés publics
Publication n°2023-201
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/12/2023
arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « prestations de travaux de remise en état des installations photovoltaïque de Dijon Métropole »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230156_20231227
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/12/2023
Arrêté declôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 8,06 M€ ouvert auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230158_20231227
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/12/2023
Arrêté autorisant la réalisation d’un placement de 8,06 M€, via l’ouverture de 6 comptes à terme auprès de l’Etat (montant respectif de 1,868 M€, 1,626 M€, 1,695 M€, 0,828 M€, 0,926 M€ et 1,117M€.)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230157_20231227
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/12/2023
Arrêté autorisant le stationnement à l’EURL “BONNOTTE TAXI” représentée par M. Vincent BONNOTTE
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230159_20231228
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/12/2023
Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230160_20231229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/12/2023
Exercice budgétaire 2023 - Budget principal - Virement de crédits entre le chapitre 23 et le chapitre 21
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240001_20240104
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/01/2024
Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon
ARRETE_DM_20240094_20240408
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/04/2024
Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté
ARRETE_DM_20240002_20210108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon
ARRETE_DM_20240003_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240004_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240005_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240006_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240007_20240110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2024
Délégation signature à Mme E. Lassablière
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240008_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. J-G. MADINIER, Directeur Général des Services
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240016_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240015_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52
Habitat - Logement;Habitat - Logement