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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Approbation de la mise à jour des zonages d'assainissement et des zonages de gestion des eaux pluviales des 23 communes de Dijon métropole. Approbation des schémas de desserte d'eau potable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Convention ECO-TLC 2020-2022
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Convention ECO-TLC 2020-2022
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds régional des territoires »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds régional des territoires »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement – Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avance de trésorerie 2021 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avance de trésorerie 2021 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Oenotourisme Dijon Métropole – Mise à disposition local ex-Office du tourisme par Dijon Métropole à Marsannay-la-Côte
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES