Objet : ANNEXES - 08-BAB CPOM 2024-2026

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 09-Avenant n1 CPOM SECOURS POPULAIRE 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 10-Avenant n1 CPOM DAD 21 2024-2026

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - 11-Avenant n5 CPOM TIGER S DEN 2024

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Affectation d’un bâtiment communal à la célébration des mariages – Salle Myriam Bernard – Mairie de quartier de la Toison d’Or

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : SPL Dijon Bourgogne Events - Parc des expositions et des congrès de Dijon - Cession d'une partie des actions de la Ville de Dijon détenues dans le capital de la Société au Département de Côte d'Or - Approbation du pacte d'actionnaires

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-Projet pacte DBE

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 02-STATUTS SPL DBE

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Convention pluriannuelles d’objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon via l’AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations) avec La Ligue de l’enseignement de Côte d’Or et l’école nationale des greffes de Dijon.

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-convention amacod

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Commission consultative des services publics locaux - Rapport annuel 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-RAPPORT ACTIVITES CCSPL 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 CDG DEFINITIF 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Revalorisation de la rémunération des intermittents techniques du spectacle

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Restaurant du personnel - Facturation des repas livrés par la cuisine centrale

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 Tarifs cuisine centrale

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Rue des Ecayennes - Régularisation foncière - Cession d'une emprise

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-ECAYENNES N5 REGULARISATION

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE