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GD2009-09-17_47
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Parc Valmy à Dijon - Cession lot C2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-09-17_48
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Zone artisanale La Plucharde à Bretenière - Cession lot 10F
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Pharmimage - Plate-forme de radiomarquage - Convention tripartite avec le crédit-bailleur
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-12-18_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2014-12-18_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Marché public de mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains et Vélodi - Avenant n° 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Délégation de service public de transport - Avenant n° 6
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon - Longvic des effluents industriels de l'établissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Convention entre le Conseil Général et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour le dévoiement du réseau d'eaux usées du collége Jean Rostand à Quetigny
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-04-21_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Alliance Dijon Natation - Attribution d'une subvention et approbation d'une convention à passer entre, la Ville de Dijon, l'Alliance Dijon Natation, l'UCPA et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-04-21_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Réfection de l'éclairage des tennis couverts - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-04-21_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Voeu relatif à la réforme de la fiscalité locale
VOEUX
GD2009-11-19_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_102
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
HABITAT ET LOGEMENT - PLH : Logement à loyer modéré - Demande de subvention Foyer Dijonnais -8/8bis avenue du Parc à Quétigny (acquisition-amélioration de 2 logements PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES