Rechercher
CCAS-2009-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Commission d'attribution des aides - désignation d'un membre suppléant
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Tarification du repas de Noël au restaurant d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Mise à disposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Convention entre le CCAS, la DDASS et ADOMA pour la mise à diposition de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu septembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu septembre et octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - engagement du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Accompagnement des bénéficiaires du RMI - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Proposition de règlement des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Contrats de séjour et règlements de fonctionnement des résidences pour personnes âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Agrément du centre social Balzac - convention avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Convention avec la CAF - animation collective famille
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Convention avec la CAF - fonction animation globale et coordination
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Analyse de la pratique et groupes de parole - convention avec l'association « L'ANCRE »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Prise en charge financière - Résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Régisseurs du CCAS mis en débet - décharge de responsabilité et remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

Effacer ()