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VD2014-11-24_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-11-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
 Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES -  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions extra-municipales - Commission consultative des services publics locaux - Composition
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-11-24_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2015
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-11-24_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-11-24_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création de 10 nouveaux « emplois d'avenir » dans les services municipaux
PERSONNEL
VD2014-11-24_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_06_24_002_20190624.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2018 – Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_002A_20190624.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2018 – Approbation
FINANCES
VD2013-06-24_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association JDA Dijon Bourgogne-Saison 2013-2014-Acompte sur la subvention de fonctionnement-Missions d'intérêt général-Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2013-06-24_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Dijon Bourgogne Handball-Saison 2012-2013-Aide complémentaire de fonctionnement-Missions d'intérêt général-Convention de financement du 2 janvier 2013-Avenant n°1
SPORTS
VD2013-06-24_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Stade Dijonnais Côte d'Or-Saison 2012-2013 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention du 19 janvier 2013 - Avenant n°1
SPORTS
VD2013-06-24_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
RAPPORT RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL