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DELIB_DM2020_11_19_022_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_022A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_11_19_023_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Vœu relatif à la session par Engie de l'entreprise Suez à Véolia : l'emploi doit être au cœur des préoccupations
DELIB_DM2020_11_19_024_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Voeu pour l'égalité républicaine de nos villes et nos quartiers populaires
DELIB_DM2020_12_17_031_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
GEMAPI Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_12_17_031A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GEMAPI Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_12_17_032_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire – Mesure économique - Soutien à la SASP Dijon Football Côte d'Or impactée par la crise sanitaire – Exonération des redevances d'occupation du Stade Gaston Gérard
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_033_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_034_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_034A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_035_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
DELIB_DM2020_12_17_035A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
DELIB_DM2020_09_17_033A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_034_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine du Carrousel de Dijon Métropole - Contrat de délégation de service public - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_034A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine du Carrousel de Dijon Métropole - Contrat de délégation de service public - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_035_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_035A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_001_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - PV conseil métropolitain du 15 décembre 2022
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention exceptionnelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne Franche Comté – Crise énergétique
PREAMBULE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)