GD2014-11-27_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - DIJON HABITAT : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014 (2ème phase)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-11-27_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subventions au titre de la programmation 2014 (2ème phase)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-01-28_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecologie urbaine - Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-01-28_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Ecologie urbaine - Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-01-28_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation pour 2016 à la Régie de Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-01-28_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la convention Atmosf'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-01-28_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Renouvellement de la convention Atmosf'air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-01-28_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs sportifs professionnels pour la saison 2015-2016 - JDA Dijon Basket - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-01-28_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs sportifs professionnels pour la saison 2015-2016 - JDA Dijon Basket - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_76
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - "Pôle sportif Europa" - Acquisition d'une parcelle de terrain
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_77
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation.
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_78
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Championnat de France de Canoë Kayak - Demande de subvention.
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_79
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZENITH - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2008
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-06-25_80
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accident Fête du Vélo 2007 - Convention de transaction amiable
QUESTIONS DIVERSES
GD2015-06-25_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES