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GD2015-06-25_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_026A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat bus hybrides
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_060A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du contrat de partenariat bus hybrides
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_061A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2014 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_063A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte « Convention particulière d'appui financier »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-06-26_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention de fonctionnement 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - attributions de subvention et signatures de conventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT Dijon Bourgogne - Prolongation de l'exploitation par la CCI 21 du 01/06/2014 au 31/08/2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2014-06-26_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT Dijon Bourgogne - Approbation de la création d'un syndicat mixte pour la gestion l'exploitation et le développement de l'aéroport Dijon-Longvic - Approbation des statuts du syndicat mixte - Désignation des représentants de la Communauté d'Agg
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11791)

Année

Effacer () 2025 (3657) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3587)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5407)