DELIB_DM2019_09_26_008A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif l'extension du réseau d'assainissement de la rue du Meix Pillon à Daix permettant de desservir la parcelle cadastrée 223 AI 235
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_09_26_009_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_09_26_009A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage à ENEDIS pour la pose de fourreaux et regards en tranchée commune
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_09_26_010_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_013_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_013A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_015_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_015A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_016_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_016A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_003_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_003A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
DELIB_DM2019_11_28_004_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_004A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Ressources Humaines - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2019_11_28_005_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Information du conseil métropolitain - Ressources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
DELIB_DM2019_11_28_007_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES