DELIB_DM2020_07_16_008_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Compte de gestion 2019 du Trésorier de Dijon Métropole
DELIB_DM2020_07_16_008A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Compte de gestion 2019 du Trésorier de Dijon Métropole
DELIB_DM2020_07_16_009_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Compte Administratif 2019 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_07_16_009A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Compte Administratif 2019 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_07_16_010_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Affectation des résultats 2019 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_07_16_011_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Budget supplémentaire 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_07_16_011A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Budget supplémentaire 2020 - Budget principal et budgets annexes
DELIB_DM2020_07_16_012_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Collecte - COVID 19 - Mesure de soutien aux établissements privés et publics soumis à la Redevance Spéciale Gros Producteurs – Exonération du paiement du second trimestre de la RSGP 2020
DELIB_DM2020_12_17_001_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_001A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_002_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_002A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_003_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Débat d'orientations budgétaires pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_003A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_004_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Attribution de compensation provisoire pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_005_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Dotation de solidarité communautaire pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_001_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Création des commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'avis du Bureau Métropolitain ou du Conseil Métropolitain et renouvellement de la commission voirie - Désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_002_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_002A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_003_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES