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CCAS-2009-047A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention avec la CPAM - analyse des besoins sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention de partenariat avec le Grand Dijon - analyse des besoins sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-048A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention de partenariat avec le Grand Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Centre social Balzac - tarification d'un camp de vacances
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Plan pluriannuel d'insertion et de maintien des personnes handicapées - convention FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
ADEFO - convention de mise à disposition de chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Convention de mise à disposition de chambres avec l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
LCR Petit Citeaux - remboursement d'une location
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Exercice 2009 - Budget Supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Analyse des besoins sociaux - convention de mise à disposition de données avec la CPAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Personnel - modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
CCAS-2009-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Modification du règlement des aides financières du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/05/2009
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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