Objet : Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2018 à Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Avance de trésorerie n° 4

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement : Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES