GD2009-12-17_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI), "Ecole Eiffel", 117 avenue Eiffel à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré : Demande de subventions au titre du PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), "Ecole des Valendons" 36 rue Léonard de Vinci à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré - Mise en oeuvre du dispositif d'enregistrement unique de la demande : attribution d'une subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne (USHB)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_087
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres
8. CULTURE ET SPORTS