Objet : Personnel municipal - Passation de contrats

Thème : PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Avenue Jean Jaurès - Cession d'une parcelle de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Objet : Route de Langres - Echange de parcelles de terrain

Objet : ANNEXES - Route de Langres - Echange de parcelles de terrain

Objet : Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon

Objet : ANNEXES - Plateau de la Cras - Cession de terrains au Grand Dijon

Objet : Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Mise en valeur par la lumière de l'axe coeur de ville (Place Darcy – Place Saint Michel) – Approbation du projet et des travaux - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Réhabilitation de l’Hôtel Bouchu d’Esterno en vue de l’installation du siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD - Création d’une autorisation de programme - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022

Thème : PREAMBULE

Objet : Budget primitif pour l’exercice 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 3 maquette BP 23 Ville votée

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - présentation synthétique pour les citoyens

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE