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Conseil d'administration du 15 novembre 2016

PERSONNEL
CCAS2016-42
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
CCAS2016-42A
Rapport égalité hommes-femmes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-43
Débat d'orientation budgétaire
PERSONNEL
CCAS2016-44
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi - convention avec le Centre de Gestion de Côte d'Or
CCAS2016-44A
Convention relative aux commissions de sélection professionnelle par le Centre de Gestion de Côte d'Or
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-45
Clôture des comptes du Service d'Actions Tutélaires Gérongologiques
CCAS2016-46
Décision modificative n° 2 - exercice 2016
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-47
Soirée "seuls en fête" 2016 - subvention exceptionnelle
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-48
Centre social Balzac - avenant n° 1 à la convention avec la MJC Montchapet-Maladière
CCAS2016-48A
Avenant n° 1 à la convention du 26 juillet 2016 avec la MJC Montchapet-Maladière
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2016-49
Marronniers - appel d'offres transport des personnes accueillies
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-50
Dispositif "bien vivre dans son logement - maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie" - convention 2016-2020
CCAS2016-50A
Convention pour le dispositif "bien vivre dans son logement" 2016-2020
CCAS2016-51
ADOMA - hébergement de 11 réfugiés syriens à la résidence sociale Abrioux
CCAS2016-52
Résidence Abrioux - renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux
CCAS2016-52A
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux à Mme Mezgueldi
CCAS2016-53
Crésus Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CCAS2016-53A
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne relative au traitement de dossiers de surendettement
CCAS2016-54
Association France Alzheimer Côte d'Or - convention de mise à disposition de locaux
CCAS2016-54A
Convention avec France Alzheimer Côte d'Or pour la mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-55
Aides facultatives - secteur social général - mai, juin, juillet, août et septembre 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-56
Aides facultatives - secteur social gérontologique - mai, juin, juillet, août et septembre 2016
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-57A
Convention Conseil départemental relative au RSA