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Conseil d'administration du 2 février 2016

MARCHÉS PUBLICS
CCAS2016-001
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-002
Vente d'un véhicule à la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-003
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
CCAS2016-003A
Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-004
Vente aux enchères de deux véhicules
PERSONNEL
CCAS2016-005
Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
AFFAIRES DIVERSES
CCAS2016-006
Résidence Abrioux - acception du don de Madame MEZGUELDI
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-007
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème et 4ème trimestres 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-008
Aides facultatives - novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-009
Aides facultatives - compte rendu novembre et décembre 2015