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Conseil d'Administration du 20 novembre 2019

PERSONNEL
CCAS-026
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
CCAS-026A
Rapport 2019_Situation en matière d'égalité femmes / hommes
CCAS-027
Resssources Humaines - Autorisations spéciales d'absence dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (PMA)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-028
Débat d'Orientation Budgétaire
CCAS-029
Finances - Admission de créances en non-valeur exercice 2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-030
CRESUS Bourgogne - Renouvellement de la convention de partenariat
CCAS-030A
Convention CRESUS Bourgogne
CCAS-031
Conseil Départemental Côte d'Or-Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
CCAS-031A
Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Conseil Départemental de Côte d'Or
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-032
Conseil Départemental Côte d'Or-Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-033
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux
CCAS-033A
Résidence Abrioux-Convention de mise à disposition de locaux à Mme MEZGUELDI