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Conseil d'administration du 22 juin 2016

FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-022
Compte administration 2015
CCAS2016-023
Approbation du compte de gestion 2015 du Trésorier municipal
CCAS2016-024
Affectation des résultats2015
CCAS2016-025
Admission de créances en non-valeur
CCAS2016-026
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-027
Subventions 2015 et 2016 à l'OPAD
CCAS2016-028
Demande de subvention AGLS pour la résidence Abrioux
CCAS2016-029
Dispositif d'acceuil/hébergement des demandeurs d'asile - demande de subvention
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
CCAS2016-030A
Convention avec ADOMA pour le transfert de gestion de la résidence Viardot
CCAS2016-031
Rapprochement du centre social Balzac et de la MJC Maladière
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-032
Tarification des activités de la MJC Maladière et du centre social Balzac
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-033
Transfert de gestion du centre social des Bourroches à la MJC des Bourroches-Valendons
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-034
Session à titre gratuit d'un véhicule à la MJC Bourroches-Valendons
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-035
Transfert de gestion et de location de locaux collectifs résidentiels à la Ville de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-036
Convention de mise à disposition de moyens et services Ville/CCAS - modification de l'annexe 1
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-037
Marronniers - tarification des repas pour les stagiaires et les services civiques
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-038
FAPA - mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-039
Délégation du conseil d'administration du CCAS à des suppléants de l'ordonnateur
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-040
Aides facultatives - secteur général - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-041
Aides facultatives - secteur gérontologique - janvier à avril 2016