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Conseil de communauté du jeudi 01 décembre 2016

GD2016-12-01_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 01 décembre 2016
GD2016-12-01_001
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
GD2016-12-01_002
Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_002A
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_003
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_003A
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_004
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_004A
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_005
Régime indemnitaire des élus - modification
GD2016-12-01_006
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_007
Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"
GD2016-12-01_008
Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
GD2016-12-01_008A
ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
GD2016-12-01_009
Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016
GD2016-12-01_010
Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
GD2016-12-01_010A
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation
GD2016-12-01_011
Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations
GD2016-12-01_012
Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM
GD2016-12-01_013
Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
GD2016-12-01_013A
ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM
GD2016-12-01_014
Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2016-12-01_015
Création d'un établissement public industriel et commercial (EPIC) - Office de tourisme communautaire
GD2016-12-01_015A
ANNEXES - Création d'un établissement public industriel et commercial (EPIC) - Office de tourisme communautaire
GD2016-12-01_016
Association "Entreprendre Pour Apprendre" - Demande de subvention 2017
GD2016-12-01_016A
ANNEXES - Association "Entreprendre Pour Apprendre" - Demande de subvention 2017
GD2016-12-01_017
ARIA Bourgogne - Pôle VITAGORA - Foire gastronomique 2016 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
GD2016-12-01_017A
ANNEXES - ARIA Bourgogne - Pôle VITAGORA - Foire gastronomique 2016 "Quartier des Saveurs" - Demande de subvention
GD2016-12-01_018
Association FOODTECH - Demande de subvention 2017
GD2016-12-01_018A
ANNEXES - Association FOODTECH - Demande de subvention 2017
GD2016-12-01_019
Pôle VITAGORA - Soutien financier au projet FOODINTECH
GD2016-12-01_019A
ANNEXES - Pôle VITAGORA - Soutien financier au projet FOODINTECH
GD2016-12-01_020
PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2017-2019
GD2016-12-01_020A
ANNEXES - PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2017-2019
4. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-01_021
Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2016 - Demande de subvention
GD2016-12-01_021A
ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2016 - Demande de subvention
GD2016-12-01_022
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC
GD2016-12-01_022A
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_023
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
GD2016-12-01_023A
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
GD2016-12-01_024
Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
GD2016-12-01_024A
ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-01_025
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
GD2016-12-01_025A
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club