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Conseil de communauté du jeudi 24 mars 2016

GD2016-03-24_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 24 mars 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001
Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-03-24_001A
ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-03-24_002
Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
GD2016-03-24_003
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
GD2016-03-24_004
Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
GD2016-03-24_004A
ANNEXES - Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
GD2016-03-24_005
Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
GD2016-03-24_005A
ANNEXES - Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
GD2016-03-24_006
Adhésion du Grand Dijon au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_007
Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
GD2016-03-24_007A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
GD2016-03-24_008
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
GD2016-03-24_008A
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
GD2016-03-24_009
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation
GD2016-03-24_009A
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation
GD2016-03-24_010
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU
GD2016-03-24_010A
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU
GD2016-03-24_011
Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
GD2016-03-24_011A
ANNEXES - Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
GD2016-03-24_012
Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
GD2016-03-24_012A
ANNEXES - Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
GD2016-03-24_013
Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
GD2016-03-24_013A
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
GD2016-03-24_014
Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
GD2016-03-24_014A
ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
GD2016-03-24_015
Contrat de ville - Programmation 2016
GD2016-03-24_015A
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016
GD2016-03-24_016
Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
GD2016-03-24_016A
ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
GD2016-03-24_017
Convention Programme de Réussite Educative
GD2016-03-24_017A
ANNEXES - Convention Programme de Réussite Educative
GD2016-03-24_018
Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
GD2016-03-24_018A
ANNEXES - Subvention 2016 à la ligue de l'enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
GD2016-03-24_019
Subvention 2016 à la Maison de la Justice et du Droit
GD2016-03-24_020
Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions
GD2016-03-24_020A
ANNEXES - Emploi insertion - dispositif emploi d'avenir- renouvellement attribution subventions
GD2016-03-24_021
Subvention 2016 à l'association ADIE
GD2016-03-24_021A
ANNEXES - Subvention 2016 à l'association ADIE
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2016-03-24_022
Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2016
GD2016-03-24_022A
ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2016
GD2016-03-24_023
ARDIE - Demande de subvention 2016
GD2016-03-24_023A
ANNEXES - ARDIE - Demande de subvention 2016
GD2016-03-24_024
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2016
GD2016-03-24_024A
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Demande de subvention 2016
GD2016-03-24_025
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie - Convention
GD2016-03-24_025A
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie - Convention
GD2016-03-24_026
Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
GD2016-03-24_026A
ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
GD2016-03-24_027
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
GD2016-03-24_027A
ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
GD2016-03-24_028
Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise relative au financement - Avenant n°1
GD2016-03-24_028A
ANNEXES - Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération du Grand Dijon et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise relative au financement - Avenant n°1
GD2016-03-24_029
Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)
GD2016-03-24_029A
ANNEXES - Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)