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Conseil de communauté du jeudi 28 janvier 2016

GD2016-01-28_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 28 janvier 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_001
Débat d'orientations budgétaires pour 2016
GD2016-01-28_002
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
GD2016-01-28_003
Versement transport - Nouvelles conventions cadres avec les organismes issus de la réforme ferroviaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_004
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
GD2016-01-28_004A
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
GD2016-01-28_005
Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
GD2016-01-28_005A
ANNEXES - Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
GD2016-01-28_006
Subvention 2016 à l'Association LARPE
GD2016-01-28_006A
ANNEXES - Subvention 2016 à l'Association LARPE
GD2016-01-28_007
Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
GD2016-01-28_007A
ANNEXES - Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
GD2016-01-28_008
Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
GD2016-01-28_008A
ANNEXES - Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire
GD2016-01-28_009
Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL
GD2016-01-28_009A
ANNEXES - Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2016-01-28_010
Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain à la société "GROUPE TROUILLET"
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ANNEXES - Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain à la société "GROUPE TROUILLET"
GD2016-01-28_011
Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Avenant 10 comme stipulé à l'article 16.4 de la convention publique d'aménagement, suite à l'évolution de la participation du Grand Dijon à l'occasion du compte de pré-liquidation du 30 juin 2015
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ANNEXES - Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Avenant 10 comme stipulé à l'article 16.4 de la convention publique d'aménagement, suite à l'évolution de la participation du Grand Dijon à l'occasion du compte de pré-liquidation du 30 juin 2015
GD2016-01-28_012
Cluster GA2B (Gestion Active des Bâtiments en Bourgogne) - Forum BIMOC (Building Information Modelling Objets Connectés) les 26 et 27 mai 2016 au Palais des Congrès de Dijon - Demande de subvention
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ANNEXES - Cluster GA2B (Gestion Active des Bâtiments en Bourgogne) - Forum BIMOC (Building Information Modelling Objets Connectés) les 26 et 27 mai 2016 au Palais des Congrès de Dijon - Demande de subvention
GD2016-01-28_013
Dijon Développement - Subvention 2016
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ANNEXES - Dijon Développement - Subvention 2016
GD2016-01-28_014
Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 27ème Challenge de négociation commerciale 2016 - Demande de subvention
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ANNEXES - Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 27ème Challenge de négociation commerciale 2016 - Demande de subvention
GD2016-01-28_015
Association French tech Dijon-Bourgogne - Demande de subvention 2016
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ANNEXES - Association French tech Dijon-Bourgogne - Demande de subvention 2016
GD2016-01-28_016
Les Entrepreneuriales 2015-2016 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre pour l'organisation de cette 6ème édition
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ANNEXES - Les Entrepreneuriales 2015-2016 - Demande de subvention présentée par Réseau Entreprendre pour l'organisation de cette 6ème édition
GD2016-01-28_017
Association « Entreprendre Pour Apprendre » - Demande de subvention 2016
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ANNEXES - Association « Entreprendre Pour Apprendre » - Demande de subvention 2016
GD2016-01-28_018
Entreprise d'insertion DESIE du GROUPE ID'EES - Demande de subvention d'investissement
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ANNEXES - Entreprise d'insertion DESIE du GROUPE ID'EES - Demande de subvention d'investissement
4. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2015 - Demande de subvention
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ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2015 - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
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Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
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ANNEXES - Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Ecologie urbaine - Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
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ANNEXES - Ecologie urbaine - Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
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Participation pour 2016 à la Régie de Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie
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Renouvellement de la convention Atmosf'air
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ANNEXES - Renouvellement de la convention Atmosf'air
8. CULTURE ET SPORTS
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Soutien aux clubs sportifs professionnels pour la saison 2015-2016 - JDA Dijon Basket - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
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ANNEXES - Soutien aux clubs sportifs professionnels pour la saison 2015-2016 - JDA Dijon Basket - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services