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Conseil de communauté du jeudi 29 septembre 2016

GD2016-09-29_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 29 septembre 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_001
Installation de nouveaux conseillers communautaires
GD2016-09-29_002
Election d'un nouveau Vice-Président
GD2016-09-29_003
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
GD2016-09-29_004
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
GD2016-09-29_004A
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
GD2016-09-29_005
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
GD2016-09-29_005A
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
GD2016-09-29_006
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
GD2016-09-29_007
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_008
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
GD2016-09-29_008A
ANNEXES - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
GD2016-09-29_009
Parc d'activités Beauregard " - Déclaration d'utilité publique, Déclaration de projet et avis du Grand Dijon sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme
GD2016-09-29_010
Adhésion 2016 du Grand Dijon à FRANCE MEDIATION
GD2016-09-29_011
Subvention 2016 au Centre Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD)
GD2016-09-29_012
Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville
GD2016-09-29_012A
ANNEXES - Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville
GD2016-09-29_013
Délimitation des territoires de démocratie sanitaire
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2016-09-29_014
UNESCO - Climats du Vignoble de Bourgogne - Signalétique et signalisation touristique - Etudes de conception - Attribution d'une subvention
GD2016-09-29_015
Renaissance du vignoble du dijonnais - Acquisition de terrains - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_016
Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
GD2016-09-29_016A
ANNEXES - Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
GD2016-09-29_017
Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016
GD2016-09-29_017A
ANNEXES - Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016
GD2016-09-29_018
Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) – Contractualisation avec l'Ademe pour mise en place d'un plan d'actions sur 3 ans dans le cadre de l'appel à projet Territoire 'Zéro Gaspillage Zéro Déchet'
GD2016-09-29_019
Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)
GD2016-09-29_019A
ANNEXES - Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)
GD2016-09-29_020
Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
GD2016-09-29_020A
ANNEXES - Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
GD2016-09-29_021
Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
GD2016-09-29_021A
ANNEXES - Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
GD2016-09-29_022
Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
GD2016-09-29_022A
ANNEXES - Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-09-29_023
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
GD2016-09-29_023A
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket