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Conseil de communauté du jeudi 22 décembre 2016

GD2016-12-22_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 22 décembre 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_001
Approbation du Projet de Territoire du Grand Dijon
GD2016-12-22_002
Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_002A
ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_003
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_003A
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-12-22_004
Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
GD2016-12-22_005
Attribution de compensation provisoire pour 2017
GD2016-12-22_006
Dotation de solidarité communautaire pour 2017
GD2016-12-22_007
Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
GD2016-12-22_007A
ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
GD2016-12-22_008
Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
GD2016-12-22_008A
ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
GD2016-12-22_009
Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010
Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
GD2016-12-22_010A
ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
GD2016-12-22_011
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
GD2016-12-22_011A
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
GD2016-12-22_012
HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
GD2016-12-22_013
Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
GD2016-12-22_014
DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
GD2016-12-22_015
Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
GD2016-12-22_015A
ANNEXES - Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2016-12-22_016
Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
GD2016-12-22_016A
ANNEXES - Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
GD2016-12-22_017
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
GD2016-12-22_017A
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
GD2016-12-22_018
Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
GD2016-12-22_018A
ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
GD2016-12-22_019
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
GD2016-12-22_019A
ANNEXES - Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
GD2016-12-22_020
Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
GD2016-12-22_020A
ANNEXES - Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
GD2016-12-22_021
Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
GD2016-12-22_021A
ANNEXES - Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Convention d'avance de trésorerie n°3 - Avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
GD2016-12-22_022
Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
GD2016-12-22_022A
ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement - Approbation
GD2016-12-22_023
Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016
GD2016-12-22_023A
ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016
GD2016-12-22_024
Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017
GD2016-12-22_024A
ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement 2017
GD2016-12-22_025
Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017
GD2016-12-22_025A
ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2017
GD2016-12-22_026
Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention
GD2016-12-22_026A
ANNEXES - Centre de Qualification de Dijon "Les Négociales" - Organisation du 28ème Challenge de négociation commerciale 2017 - Demande de subvention
GD2016-12-22_027
Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention
GD2016-12-22_027A
ANNEXES - Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention
GD2016-12-22_028
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l'instigation du Conseil Régional – Délégation de l'opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
4. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
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ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
GD2016-12-22_030
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
GD2016-12-22_030A
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_031
Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
GD2016-12-22_032
Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
GD2016-12-22_032A
ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel