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Conseil de communauté du jeudi 30 juin 2016

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_000
Ordre du jour du Conseil de communauté du jeudi 30 juin 2016
GD2016-06-30_001
Compte de gestion 2015
GD2016-06-30_002
Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-06-30_002A
ANNEXES - Compte administratif 2015 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-06-30_003
Affectation des résultats 2015 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-06-30_004
Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-06-30_004A
ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
GD2016-06-30_005
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
GD2016-06-30_005A
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
GD2016-06-30_006
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
GD2016-06-30_007
Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens
GD2016-06-30_008
Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
GD2016-06-30_008A
ANNEXES - Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
GD2016-06-30_009
Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_010
Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne
GD2016-06-30_010A
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne
GD2016-06-30_011
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
GD2016-06-30_011A
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
GD2016-06-30_012
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
GD2016-06-30_012A
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
GD2016-06-30_013
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
GD2016-06-30_013A
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
GD2016-06-30_014
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
GD2016-06-30_014A
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
GD2016-06-30_015
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
GD2016-06-30_015A
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
GD2016-06-30_016
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation
GD2016-06-30_017
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Participation aux dépenses d'ingénierie
GD2016-06-30_018
LOGEMENT- Convention de mixité sociale - Approbation
GD2016-06-30_019
Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
GD2016-06-30_019A
ANNEXES - Habitat-Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
GD2016-06-30_020
Habitat-Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2016
GD2016-06-30_021
Habitat-Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) - Demande de subvention pour l'année 2016
GD2016-06-30_022
Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
GD2016-06-30_022A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2016
GD2016-06-30_023
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
GD2016-06-30_023A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
GD2016-06-30_024
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
GD2016-06-30_024A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
GD2016-06-30_025
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
GD2016-06-30_025A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
GD2016-06-30_026
Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
GD2016-06-30_026A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention-cadre de financement 2016-2017 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
GD2016-06-30_027
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
GD2016-06-30_027A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
GD2016-06-30_028
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
GD2016-06-30_028A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
GD2016-06-30_029
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
GD2016-06-30_029A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
GD2016-06-30_030
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
GD2016-06-30_030A
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et SCIC Habitat Bourgogne
GD2016-06-30_031
Subvention 2016 à l'association ENVIE-Dijon – Expérimentation du projet Territoire zéro chômeurs de longue durée
GD2016-06-30_032
Subvention 2016 à l'UDMJC
GD2016-06-30_033
Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21
GD2016-06-30_033A
ANNEXES - Subvention 2016 à Solidarité Femmes 21